1- Si le GRT ne peut disposer des Données de Mesure réelles ou lorsque les résultats disponibles sont peu fiables ou manifestement erronés ou incomplets, ces Données de Mesure sont remplacées dans le processus de validation par des valeurs raisonnables sur la base de critères objectifs et non discriminatoires et des données auxquelles il a habituellement accès.

2- Lorsque le GRT utilise un protocole de télé-lecture des données de comptage et qu’en raison d’une panne ou d’un défaut de l’équipement de mesure, la transmission des Données de Mesure n’est pas possible vers le point de collecte, le GRT est autorisé, à tout moment, à collecter les Données de Mesure ou toute autre donnée sur place, en consultant tout Équipement de Mesure relevant, dans le respect des exigences relatives à l’accès à ces équipements.

3- Les données peu fiables ou manifestement erronées sont corrigées sur la base d’une ou de plusieurs procédures d’estimation, comme :

• des mesures redondantes:
• d’autres résultats de Mesure dont dispose l’Utilisateur du Réseau concerné;
• une comparaison avec les données d’une période considérée comme équivalente.

Le GRT communique à la demande de l’Utilisateur du Réseau le détail de la correction effectuée.